Tarifs
groupes:
Le tarif est applicable à partir de 25 participants
payants et voyageants ensemble.
Tarifs
scolaires :
Le tarif est applicable aux participants
de 3 à 12 ans.
Gratuités
:
Une gratuité chauffeur et une accompagnateur
présents. Une gratuité supplémentaire
toutes les 30 personnes payantes.
Modification
des tarifs :
Les prix indiqués sont valables pour l’année
en cours. Ces prix ont été établis en fonction
des conditions économiques en vigueur à
un moment donné. Toute modification de ces
conditions économiques est donc de nature
à entraîner une modification de ces prix.
Conditions
d’inscription :
A) les options sont conservées jusqu’à
la date limite indiquée sur le courrier
transmis au client. En l’absence de
confirmation par le retour du contrat signé
avant la date limite, les options seront
automatiquement annulées.
B) La réservation devient ferme lorsqu’un
exemplaire du contrat signé ainsi qu’un
acompte de 30% du montant total de la prestation
calculé sur la base de l’effectif prévisionnel
auront été retournés à la société, et ceci,
avant la date limite d’option y figurant.
Si ces conditions ne sont pas respectées,
la société annulera les réservations faites.
Modification
de l’ordre des visites :
L’ordre des visites et le déroulement
de la journée peuvent être modifiés en fonction
d’événements liés à certains impératifs
indépendants de notre volonté.
Modification
de l’effectif ou annulation par le
client :
Toute annulation ou toute modification devra
se faire par écrit, le cachet de la poste
faisant foi. Par conséquent, toute prestation
supplémentaire ou toute augmentation du
nombre de participants annoncée le jour
de la venue ne sera acceptée qu’en
fonction des disponibilités.
A) L’annulation de la promenade en
barque pour cause d’orage, vent violent
n’engendrera aucun frais.
B) S’il y a diminution du nombre de
participants ou annulation de la prestation
:
- plus d’un mois avant la prestation
: pas de frais.
- de un mois à quinze jours avant la prestation
: pénalité de 20% sur le montant des annulations.
- de quatorze jours à huit jours avant la
prestation : pénalité de 50% sur le montant
des annulations.
- moins de huit jours avant la prestation
: pénalité de 100% sur le montant des annulations.
Conditions
particulières :
Tout séjour interrompu ou abrégé ou toute
prestation non consommée du fait du participant,
pour quelque cause que ce soit, ne donnera
lieu à aucun remboursement.
Conditions financières :
- Le solde restant dû sera exigible au début
de la prestation en tenant compte des modifications
éventuelles. Tous les versements devront
être effectués par chèque à l’ordre
de la société.
- Toutes les prestations prévues dans le
programme devront être communiquées au responsable
du groupe. Toute prestation supplémentaire
sera facturée. Aucune contestation ne sera
donc retenue ultérieurement.
Pénalité de retard : loi du 31 /12 /1992
N° 92 - 422
Toute somme non payée à son échéance est
susceptible de porter intérêt à un taux
légal à 1,5 fois le taux d’intérêt
légal en vigueur. Tout litige portant sur
l’application des présentes conditions
de vente sera de la compétence exclusive
du tribunal de Niort.
